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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) POMMIER
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INCUBUS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

INCUBUS
POMMIER, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4391188
Date de dépôt :
26/09/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/09/2027
INCUBUS de POMMIER

Présentation de la marque INCUBUS

Déposée par voie électronique le 26 septembre 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) POMMIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « INCUBUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-42 du 20 octobre 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) POMMIER domicilié(e) 7 Avenue de la Mare, ZA des Béthunes - 95310 - Saint Ouen l'Aumône - France et immatriculée sous le numéro RCS 718 203 623 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MADEUF, M. Christian FRICK domicilié(e) 176 Avenue Charles de Gaulle - 92200 - Neuilly-sur-Seine - France.

La marque INCUBUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4391188.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INCUBUS arrivera à expiration en date du 26 septembre 2027.

POMMIER a également déposé les autres marques suivantes : NOGARIS , , TABUFLEX , La Ribeyre , , POMMIER , VIGNOBLES ET VIGNERONS , POMMIER innovative solutions for trucks , BUTDOCK , POMMIER


POMMIER, Société par actions simplifiée - 7 Avenue de la Mare, ZA des Béthunes - 95310 - Saint Ouen l'Aumône - France - SIREN 718203623


CABINET MADEUF, M. Christian FRICK - 176 Avenue Charles de Gaulle - 92200 - Neuilly-sur-Seine - France


Publication - Publication le 20 oct. 2017 au BOPI 2017-42

Enregistrement sans modification - Publication le 19 janv. 2018 au BOPI 2018-03

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques ; recherches scientifiques et techniques ; études de projets techniques ; recherche et développement de nouveaux produits ; conception et développement de base de données.